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Aide-mémoire sur l'assurance-accidents des personnes en insertion

La question de l'assurance-accidents des personnes en insertion est un casse-tête depuis de nombreuses années. Qui est assuré automatiquement, qui ne l'est pas ? Qui est responsable dans le cas d'un stage, dans le cas d'une mesure d'insertion, dans le cas d'une mesure d'insertion à vocation de production? Insertion Vaud a rédigé un aide-mémoire pour aider ses membres à y voir plus clair. Il donne des informations en fonction de la situation de la personne (chômage, AI et aide sociale), ainsi qu'en cas de stage en entreprise. Le document a été validé par la Direction générale de l'emploi et du marché du travail (DGEM), par l'Office AI Vaud et par le Direction de l'insertion et des solidarités (DIRIS).

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